Le remorquage maritime est considéré comme un maillon important, voire essentiel de la chaine logistique de transport maritime et en particulier dans la chaine logistique portuaire.
L’activité de remorquage s’exerce soit dans les eaux maritimes auquel cas c’est un remorquage maritime (portuaire ou hauturier), soit dans les eaux fluviales, auquel cas c’est un remorquage fluvial.
Il peut être effectué par un navire quelconque, puisqu’il suffit que le remorquant ait plus de puissance disponible que le remorqué.
L’origine du remorquage portuaire est incertaine et controversée. En effet, beaucoup de spécialistes ont pensé que le remorquage était né avec la traction à vapeur. Mais ce n’est pas chose certaine. En effet, dès l’Antiquité le remorquage faisait partie de la grande aventure de la mer.
Au Maroc, la première société de remorquage portuaire a été créée en 1927, filiale d’une compagnie Française, elle assurait le remorquage des navires phosphatiers qui accostaient au port de Casablanca. En 1973, ladite société a été reprise par un groupe privé Marocain (la Société Chérifienne de Remorquage et d’Assistance « S.C.R.A »). Et pour accompagner le développement du secteur maritime d’autres compagnies de remorquage ont vu le jour.
1° Définition du remorquage maritime :
On entend par remorquage maritime : « L'opération matérielle par laquelle un engin muni de moyens propres de propulsion traîne à sa suite un ou plusieurs autres éléments pour les déplacer d'un lieu à un autre ». Il se caractérise par l'aide apportée, dans les conditions ordinaires de la navigation maritime, par un navire à un autre navire si cette aide ne peut pas être qualifiée d'assistance, donc c’est l’action de traîner un navire à l’aide de remorqueurs ou d’un autre navire.
2° Nature juridique du contrat de remorquage maritime :
La nature juridique du contrat de remorquage est incertaine1, normalement la prestation ou le service doit être effectué par un remorqueur, ce qui nous amène à définir le contrat de remorquage :
On entend par remorquage : le fait pour un navire appelé « remorquant » de traîner un autre navire qualifié de « remorqué » au moyen d’une aussière ou d’un câble appelé «remorque» qui les lie l’un à l’autre. Cette opération intervient quand le remorqué n’a pas, naturellement ou accidentellement, une force suffisante pour se mouvoir dans les conditions voulues ou les qualités évolutives exigées par sa situation du moment.
Le remorquage maritime Marocain a été traité par un seul article (art 291 du D.C.C.M du 31 mars 1919), ce dernier encadre sommairement le régime juridique de cette activité, Selon le nouveau projet de code de commerce version 2007, le remorquage maritime a été reconsidéré en lui consacrant dix articles (articles 448 à 457).
3° Remorquage portuaire :
Le remorquage portuaire se caractérise par un contrat qualifié de contrat de louage de services, le remorqueur met à la disposition d’un navire uniquement sa force motrice pour le déplacer dans l’enceinte portuaire (les limites de la zone de pilotage obligatoires telles qu'elles sont fixées par voie réglementaire).
Selon le bon de remorquage (contrat) des sociétés de remorquage au Maroc : Le capitaine du navire remorqué assume la direction entière et le contrôle de toutes les opérations de remorquage: les capitaines et équipages des remorqueurs sont donc considérés comme étant sous les ordres et la responsabilité entière du capitaine et des armateurs du navire remorqué et la société de remorquage portuaire ne répond en aucun cas de leurs actes.
Les remorqueurs sont ainsi à l’entière disposition du remorqué, c'est-à-dire que le capitaine du remorqueur est considéré comme un préposé du capitaine du navire remorqué.
Il est indispensable de rappeler que l’indemnité de remorquage est réglementée et se calcule selon un tarif préétabli qui prend en considération : la puissance du remorqueur, les caractéristiques du navire remorqué, etc.
4° Remorquage hauturier ou en haute mer :
En ce qui concerne le contrat de remorquage en haute mer et qualifié de contrat de transport, le remorqueur entreprend le transport d’un navire ou d’un bien d’un point à un autre (d’une rade à une autre).
Le contrat de remorquage hauturier est un contrat négociable (gré à gré) selon le type de contrat choisi par l’armateur du navire « remorqué » soit journalier (Daily Hire Agreement), soit forfaitaire (Lumpsum Agreement).
L’indemnité de remorquage en haute mer est négociable selon plusieurs facteurs à savoir : l’état du navire remorqué (panne machine, voie d’eau, etc.), puissance du remorqueur, la durée de remorquage, le risque de la mission, état de la mer, etc.
Le régime de responsabilité peut être négociable mais généralement c’est le capitaine du remorqueur qui est responsable du convoi, surtout si le navire remorqué est dépourvu de son équipage.
Conclusion :
L’activité de remorquage maritime est considérée comme une industrie à part entière dans les pays développés, dans notre pays, elle est méconnue d’où la nécessité de vulgariser ce métier « un peu spécial » auprès des opérateurs maritime et les responsables Etatiques afin de lui conférer la place qu’il mérite.
Khalid KHAKHAY,
Capitaine au Long Cours;
Spécialiste en Remorquage & Assistance Maritime;
Docteur en Droit Maritime;
Professeur Universitaire Vacataire & Consultant Maritime.