Le contrôle est l’un des axes d’intervention majeurs de la douane marocaine. Ciblant entre autres les pratiques de la contrefaçon, de contrebande ou encore du trafic de drogue, les interventions des agents douaniers se sont nettement améliorées au cours de ces dernières années pour lutter contre le phénomène.
Des actions de formation et de sensibilisation ont été menées dans ce sens notamment en partenariat avec l’Organisation mondiale des douanes (OMD). En témoignent les résultas probants des saisies douanières en 2010.
La douane a ainsi reçu près de 314 demandes de protection de la part des titulaires des droits (contre 276 un an auparavant). «L’augmentation des demandes reflète la maturité des opérateurs et leur intérêt grandissant pour ce système de contrôle», est-il indiqué auprès de la douane. Le traitement fait ressortir que 25 suspensions ont été prononcées à l’encontre de produits contrefaits (contre 21 en 2009). Les sanctions portent essentiellement sur des produits cosmétiques, appareillages électriques, maroquineries, vêtements et chaussures.
Autre pratique illicite ciblée par les contrôleurs de la douane, la contrebande. La lutte contre ce fléau n’a pas pour seul but de récupérer le manque à gagner des droits et taxes. Plus encore, «elle prévient les décalages de la concurrence et la contribution à la protection de la santé publique». Sans prétendre en venir à bout, les marchandises saisies en 2010 ont totalisé près de 635 millions de DH en léger recul de 8,1% par rapport à 2009.
Le montant des amendes assorties aux saisies marque, par contre, une hausse de 24,5% en une année pour s’établir à 295 millions de DH. En moyenne environ 50 millions de DH de marchandises de contrebande sont saisies par mois. Par type de marchandises, les cigarettes arrivent en tête, voire battent des records. En 2010, les douanes tablaient sur un nombre de saisies de 25 millions d’unités, le chiffre réalisé touche les 400% des prévisions. Ainsi, les saisies se sont élevées à 99 millions d’unités contre seulement 26 millions en 2009 et 23 millions en 2008. Par ville, elles ont atteint 45 millions aux ports de Casablanca et 18 millions à Agadir. Aussi, la région de l’Oriental reste l’un des points noirs pour le trafic des contrebandiers. Les vêtements et les motocycles sont les principaux produits de transit. Les saisies de ces marchandises ont donc totalisé près de 2 millions de DH rien que dans la région de Oujda.
Par ailleurs, «la stratégie de la douane en matière de lutte anti-drogue cherche un compromis entre la fluidité des opérations de dédouanement et l’efficacité des actions de contrôle», souligne la douane.
Pour ce faire, des actions aussi bien stratégiques qu’opérationnelles ont été conduites. La dynamique entreprise tient compte de l’évolution des modes opératoires et de l’environnement de la fraude en général et ce, à travers le renforcement des moyens humains et matériels, ainsi que du dispositif juridique. Ces mesures ont eu un effet dissuasif sur le trafic illicite de produits stupéfiants. Ainsi, le nombre d’affaires constatées au cours de 2010 s’est élevé à 782 affaires, dont 5 notables, 3 à mettre à l’actif de la Direction régionale de Casa-port et 2 réalisées par la Direction régionale du Nord-Ouest, portant les quantités saisies à près de 66,8 tonnes en 2010. Les services douaniers ont pu intercepter 15 kg de cocaïne à bord d’un véhicule au port de Tanger et 3,6 kg à l’aéroport Mohammed V à Casablanca.
En outre, près de 23,6 tonnes de résine de cannabis ont été saisies à Casa-port soit l’une des plus grandes opérations de trafic illicite de stupéfiants en 2010.
"article paru dans l'economiste du 18/7/2011"
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