Freinte de Route et Céréales : Regards Croisés Juridiques et Portuaires au Maroc

Cette rencontre, première du genre au Maroc, a vu la participation massive de tous les acteurs concernés de différents bords : portuaires, maritimes, professionnels céréaliers, concessionnaires de terminaux céréaliers, ANP, juristes, avocats, assureurs, experts, économistes, gestionnaires de risques, etc. Ce rassemblement de plus de 80 personnes a été une occasion très attendue par les professionnels céréaliers pour échanger et élucider certaines confusions juridiques et techniques, autour du thème de la Freinte de Route relative aux céréales et le problème des manquants. Ce séminaire a été animé par 2 éminents experts, tous les deux membres du bureau de l’IPC. Le premier thème relatif aux aspects juridiques a été abordé par Maitre Abdelhakim LAHLOU, avocat du cabinet LAHLOU & Associés. Durant son intervention il a mis en lumière la notion de freinte de route conformément aux conventions internationales, en passant par les jurisprudences internationales et le droit comparé. Il a souligné aussi les approches jurisprudentielles des tribunaux marocains, qui n’arrivent pas à statuer sur une position raisonnable du taux de la freinte de route. Quant au deuxième thème, le Commandant M’hammed ATMANI, Expert Portuaire & Maritime, de plus de 45 ans de métier, a traité avec brio, les aspects techniques et opérationnels de la freinte de route et son lien avec les problèmes des manquants. Ces derniers sont souvent réclamés par les importateurs de céréales à travers leurs compagnies d’assurances. A ce titre le Commandant ATMANI, a mis en évidence certaines confusions concernant les interprétations juridiques qui portent malheureusement préjudices à certains intervenants portuaires, notamment les concessionnaires des terminaux céréaliers, étant donné la non prise en considération de certaines précautions au niveau des ports de chargement et à l’arrivée des navires aux ports marocains. Etant donné l’importance et l’urgence de cette thématique, les participants ont convenu d’un commun accord, sur proposition de Mr SBAI, Président de l’IPC de créer un comité restreint qui se penchera sur les recommandations dudit séminaire au début de l’année prochaine pour les développer davantage afin de mieux éclairer nos tribunaux et créer un climat de confiance entre les acteurs concernés, tout en préservant l’image de marque de nos ports.