A l’occasion de la tenue au Maroc de la COP22, l’Association Marocaine de Droit Maritime et Aérien (AMDMA) organise sous l’Egide du Ministère de l’Equipement, du Transport et de la Logistique le 1er juin 2016 une conférence internationale sous le thème : « la pollution atmosphérique en milieu aérien et maritime ».
Ainsi, les secteurs des transports aériens et maritimes contribuent fortement au réchauffement climatique et à la pollution de l’air. Ils représentent à eux deux 8 % des émissions mondiales de gaz à effet de serre actuelles et, selon leurs projections de croissance, ils pourraient constituer jusqu’à 39 % des émissions en 2050.
D’après un rapport de l’OCDE (Merk, 2014), le transport maritime dans son ensemble (transport de passagers et de marchandises), contribue grandement à la pollution de l’air mondiale. Il est responsable de 5 à 10% des émissions mondiales d’oxydes de soufre (SOx), et entre 17 et 31% des oxydes d’azote (NOx).
18 ans après le protocole de Kyoto, l’organisation de l’aviation civile internationale (AOCI) n’a pas adopté une seule mesure pour la réduction des émissions de l’aviation internationale. Dans le même temps l’OACI a exclu toute taxe sur le carburant et a sérieusement remis en question l’intégrité de l’ETS aviation (système de quotas d’émission).
L’accord de Paris n’intègre pas ces deux secteurs qui constituent de fait « deux passagers clandestins du climat » équivalents aux émissions de l’Angleterre et de l’Allemagne réunis.
La convention internationale MARPOL de 1973 définit des restrictions pour les navires au nom de la qualité de l’air, mais ne les impose que dans certaines zones du monde et à des dates éloignées (entre 2015 et 2025).
A quelques semaines de la COP22 qui doit poursuivre l’élan initié à la COP21 et préciser le cadre fixé à Paris, l’enjeu est de taille.
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